RC décennale QBE : que faire après le retrait de l’assureur ?
RC décennale QBE : que faire si votre contrat arrive à échéance ? Les 2M vous accompagnent pour vérifier vos garanties et anticiper une nouvelle solution.
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Arrêt de travail dirigeant : combien allez-vous vraiment toucher ?
Introduction
Quand on est dirigeant, indépendant, artisan, commerçant ou profession libérale, un arrêt de travail ne pose pas seulement un problème de santé. Il peut aussi créer une vraie difficulté financière.
Pendant votre absence, vos revenus peuvent baisser. Vos charges personnelles continuent. Et dans beaucoup de cas, les charges de l’entreprise ne s’arrêtent pas non plus :
- loyer
- crédit
- salaires
- abonnements
- frais comptables
- matériel
- véhicule professionnel…
La vraie question n’est donc pas seulement : “Suis-je couvert ?”
La vraie question est plutôt : si je suis arrêté plusieurs semaines ou plusieurs mois, combien vais-je réellement toucher ?
Dans cet article, Les 2M, cabinet de courtage en assurances basé à Tourcoing, vous explique les points essentiels à vérifier pour comprendre votre protection en cas d’arrêt de travail et votre prévoyance dirigeant.
Résumé rapide
En cas d’arrêt de travail, un dirigeant peut percevoir des indemnités selon son statut, son régime obligatoire et les garanties prévues par son contrat de prévoyance.
Mais attention ! le montant réellement versé peut être inférieur à ce que vous imaginez.
Les points à vérifier en priorité sont :
- votre statut : TNS, indépendant, gérant, président de SAS/SASU, profession libérale ;
- le montant de vos indemnités journalières ;
- le délai de franchise avant indemnisation ;
- la durée maximale de versement ;
- le revenu réellement pris en compte ;
- les exclusions du contrat ;
- la couverture éventuelle des frais professionnels.
Une prévoyance dirigeant bien construite peut permettre de compléter vos revenus et de protéger votre foyer en cas d’arrêt prolongé.
Table des matières
Pourquoi l’arrêt de travail est un vrai sujet pour un dirigeant ?
Un salarié bénéficie souvent d’un cadre plus connu : arrêt maladie, indemnités journalières, maintien de salaire éventuel par l’employeur, prévoyance collective selon l’entreprise. Pour un dirigeant, la situation est souvent plus complexe…
Votre protection dépend notamment :
- de votre statut ;
- de votre régime social ;
- de votre rémunération ;
- de vos cotisations ;
- de votre contrat de prévoyance éventuel ;
- de votre ancienneté d’activité ;
- des garanties réellement prévues.
Un dirigeant peut avoir une activité qui fonctionne bien, un chiffre d’affaires correct, une entreprise rentable… mais une protection personnelle insuffisante en cas d’arrêt de travail. => C’est là que le risque apparaît.
- Si vous êtes absent, qui compense votre perte de revenus ?
- Combien de temps pouvez-vous tenir financièrement ?
- Vos charges personnelles et professionnelles sont-elles couvertes ?
- Votre contrat actuel tient-il compte de votre revenu réel ?
Ces questions doivent être posées avant le problème, pas au moment où l’arrêt de travail arrive.
Encadré pédagogique : Combien de temps pouvez-vous tenir sans revenu complet ?
Quand on est dirigeant, il ne suffit pas de savoir qu’une indemnisation existe. Il faut surtout savoir si elle permet réellement de couvrir vos besoins.
Posez-vous 4 questions simples :
Combien me faut-il chaque mois pour faire vivre mon foyer ?
Quelles charges personnelles continuent même si je suis arrêté ?
Quelles charges professionnelles restent à payer ?
Mon contrat prévoit-il une indemnisation suffisante et rapide ?
Si vous ne connaissez pas les réponses, votre prévoyance mérite probablement d’être vérifiée.
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Que peut verser le régime obligatoire ?
Pour les artisans et commerçants, l’Assurance Maladie détaille les conditions des indemnités journalières de l’Assurance Maladie en cas d’arrêt de travail.
Mais il ne faut pas confondre “avoir droit à quelque chose” et “maintenir son niveau de revenu”.
Dans beaucoup de situations, les indemnités du régime obligatoire ne suffisent pas à compenser totalement la perte de revenus du dirigeant.
Elles peuvent dépendre notamment :
- du statut du dirigeant ;
- des revenus cotisés ;
- de l’historique de revenus ;
- de la durée de l’arrêt ;
- de la caisse concernée ;
- des conditions administratives ;
- du respect des démarches dans les délais.
À retenir
Le régime obligatoire peut apporter une première protection, mais il ne doit pas être considéré automatiquement comme suffisant.
Le bon réflexe est de vérifier concrètement :
- combien vous toucheriez par jour ;
- à partir de quand ;
- pendant combien de temps ;
- sur quelle base de revenus.
Encadré pédagogique : Régime obligatoire ne veut pas dire maintien de revenu
Le régime obligatoire peut prévoir une indemnisation, mais cela ne signifie pas que votre revenu habituel sera maintenu.
Pour un dirigeant, la différence entre le revenu habituel et l’indemnisation réellement perçue peut être importante.
C’est justement ce décalage que la prévoyance dirigeant peut venir réduire.
Le bon réflexe : ne pas raisonner en théorie, mais en montant concret.
À retenir
Le régime obligatoire peut apporter une première protection, mais il ne doit pas être considéré automatiquement comme suffisant.
Le bon réflexe est de vérifier concrètement :
- combien vous toucheriez par jour
- à partir de quand
- pendant combien de temps
- sur quelle base de revenus
Pourquoi la prévoyance dirigeant est-elle importante ?
La prévoyance dirigeant permet de compléter la protection de base.
Elle peut prévoir le versement d’indemnités journalières si vous ne pouvez plus exercer temporairement votre activité à cause d’une maladie, d’un accident ou d’une hospitalisation.
Son objectif est simple : limiter la baisse de revenus pendant votre arrêt de travail.
Selon les contrats, elle peut aussi intégrer d’autres garanties utiles :
- invalidité
- décès
- rente conjoint
- rente éducation
- frais professionnels
- assistance
- exonération des cotisations
Mais attention : tous les contrats ne se valent pas.
Deux contrats peuvent afficher un tarif proche, mais prévoir des franchises, des exclusions, des définitions et des niveaux d’indemnisation très différents.
C’est pour cela qu’il ne faut pas regarder uniquement le prix, Il faut surtout regarder ce que le contrat prévoit réellement au moment où vous en avez besoin.
Encadré pédagogique : à vérifier dans votre contrat
Avant de considérer que votre prévoyance est suffisante, vérifiez ces points :
- le montant journalier prévu en cas d’arrêt
- le délai de franchise
- la durée maximale d’indemnisation
- les revenus réellement pris en compte
- les exclusions
- les conditions en cas de maladie, accident ou hospitalisation
- la présence ou non d’une garantie frais professionnels
Un contrat peut sembler rassurant au premier regard, mais être insuffisant sur un de ces points.
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Les 2M vous accompagne depuis Tourcoing avec une étude claire, personnalisée et adaptée à votre besoin.
Le délai de franchise : le détail qui change tout
Le délai de franchise correspond à la période entre le début de votre arrêt de travail et le début de l’indemnisation prévue par votre contrat.
Exemple simple :
Si votre contrat prévoit une franchise de 30 jours, cela signifie que l’indemnisation ne commence qu’après 30 jours d’arrêt, selon les conditions du contrat.
Ce point est essentiel.
Un contrat peut sembler correct sur le papier, mais devenir beaucoup moins protecteur si la franchise est trop longue par rapport à votre trésorerie personnelle.
Exemple de franchises possibles
Selon les contrats, on peut retrouver des franchises différentes :
- 3 jours
- 7 jours
- 15 jours
- 30 jours
- 60 jours
- 90 jours
Certaines franchises peuvent aussi varier selon la cause de l’arrêt :
- maladie
- accident
- hospitalisation
Par exemple, un contrat peut prévoir une franchise plus courte en cas d’hospitalisation, mais plus longue en cas de maladie simple.
Exemple simple : Franchise de 30 jours : qu’est-ce que ça change ?
Si vous êtes arrêté 45 jours et que votre contrat prévoit une franchise de 30 jours, votre prévoyance ne commence à intervenir qu’après cette période, selon les conditions du contrat.
Autrement dit, les 30 premiers jours peuvent rester à votre charge.
C’est pour cela qu’une franchise doit être choisie en fonction de votre trésorerie, de vos revenus et de votre capacité à absorber une période sans indemnisation complémentaire.
À vérifier dans votre contrat
Avant de choisir ou de conserver une prévoyance, vérifiez :
- la franchise en cas de maladie
- la franchise en cas d’accident
- la franchise en cas d’hospitalisation
- la date réelle de début d’indemnisation
- les conditions pour déclencher la garantie
C’est souvent un point que les dirigeants découvrent trop tard.
Quels revenus sont réellement pris en compte ?
C’est l’un des points les plus importants.
Quand un dirigeant parle de revenus, il peut penser à plusieurs choses :
- son chiffre d’affaires
- son bénéfice
- sa rémunération
- ses dividendes
- ses revenus professionnels déclarés
- son revenu disponible réel
Mais l’assureur ne prend pas forcément tout en compte de la même manière.
Pour les indépendants, le site Mon-entreprise de l’Urssaf explique le calcul des indemnités journalières des indépendants à partir du revenu d’activité annuel moyen.
Le contrat peut se baser sur :
- les revenus professionnels déclarés
- les revenus soumis à cotisations
- une moyenne de revenus
- une rémunération nette ou brute selon les modalités du contrat
- un plafond d’indemnisation
- des justificatifs comptables
C’est pour cela qu’il faut vérifier le revenu réellement assuré.
Encadré pédagogique : Erreur fréquente, confondre chiffre d’affaires et revenu assuré
Un dirigeant peut avoir un chiffre d’affaires élevé, mais cela ne veut pas dire que sa prévoyance couvre ce montant.
L’assureur regarde généralement des revenus professionnels, des justificatifs et des plafonds prévus au contrat.
Ce qu’il faut vérifier, ce n’est donc pas seulement “combien je gagne”, mais plutôt :
Quelle base de revenu mon contrat accepte réellement d’assurer ?
Autre erreur fréquente
Un dirigeant peut penser être couvert à hauteur de son niveau de vie réel, alors que le contrat ne couvre qu’une partie de ses revenus.
Autre cas fréquent
le dirigeant a augmenté sa rémunération, mais son contrat de prévoyance n’a jamais été mis à jour.
Résultat : en cas d’arrêt de travail, le montant prévu peut être insuffisant.
Vous êtes dirigeant, TNS, indépendant ou profession libérale ?
Faites vérifier votre prévoyance avant d’en avoir besoin.
Exemple concret : un dirigeant arrêté pendant 3 mois
Prenons un exemple simple : Un dirigeant se verse 3 000 € par mois pour vivre. Il a aussi des charges personnelles régulières : crédit immobilier, dépenses familiales, assurances, impôts, frais de vie courante.
Il est arrêté pendant 3 mois après un problème de santé.
Pendant cette période :
- son activité peut ralentir
- ses revenus peuvent baisser
- ses charges personnelles continuent
- certaines charges professionnelles continuent aussi
- il doit attendre la fin du délai de franchise prévu par son contrat
- il découvre parfois que le montant indemnisé est inférieur à ce qu’il imaginait
Si sa prévoyance est bien construite, elle peut aider à compenser une partie de la perte de revenus.
Si elle est mal calibrée, ancienne ou insuffisante, l’écart financier peut devenir important.
Encadré pédagogique : à retenir
Un arrêt de travail de quelques semaines peut déjà déséquilibrer une situation si la prévoyance est mal calibrée.
Les trois points les plus importants sont :
- le montant indemnisé
- le délai avant indemnisation
- la durée pendant laquelle l’indemnisation peut continuer
C’est souvent en combinant ces trois éléments qu’on sait si le contrat est réellement protecteur.
Ce que cet exemple montre
La prévoyance ne sert pas uniquement à “avoir une assurance”.
Elle sert surtout à répondre à une question concrète :
Est-ce que mon foyer et mon entreprise peuvent tenir si je ne peux plus travailler pendant plusieurs semaines ou plusieurs mois ?
Les erreurs fréquentes à éviter
Erreur 1 : penser que le régime obligatoire suffit toujours
Le régime obligatoire peut intervenir, mais il ne garantit pas forcément le maintien complet de votre niveau de vie.
Erreur 2 : ne pas connaître son délai de franchise
C’est l’un des points les plus importants du contrat. Une franchise trop longue peut créer un trou de trésorerie.
Erreur 3 : ne pas mettre à jour son contrat
Votre situation évolue : revenus, statut, famille, charges, entreprise. Votre prévoyance doit suivre cette évolution.
Erreur 4 : regarder uniquement le tarif
Un contrat moins cher peut être moins protecteur si les garanties, franchises ou exclusions sont moins favorables.
Erreur 5 : oublier les frais professionnels
Un arrêt de travail peut fragiliser l’entreprise si les charges fixes continuent sans solution prévue.
Erreur 6 : ne pas lire les exclusions
Certaines situations peuvent être exclues ou limitées. Il vaut mieux les connaître avant d’avoir besoin du contrat.
Erreur 7 : ne pas vérifier la définition de l’invalidité
Même si cet article parle de l’arrêt de travail, la suite logique peut être l’invalidité. La définition prévue au contrat peut avoir un impact important.
Le bon réflexe : Ne vérifiez pas votre prévoyance le jour où vous en avez besoin
Une prévoyance se vérifie quand tout va bien.
C’est à ce moment-là que vous pouvez comparer, ajuster, poser les bonnes questions et éviter les mauvaises surprises.
Une fois l’arrêt de travail déclaré, il est souvent trop tard pour corriger un contrat mal adapté.
FAQ : arrêt de travail du dirigeant
Questions fréquentes
Proximité
Pourquoi faire le point avec Les 2M à Tourcoing ?
Les 2M est un cabinet de courtage en assurances basé à Tourcoing.
Nous accompagnons les dirigeants, indépendants, artisans, commerçants, professions libérales et chefs d’entreprise dans la métropole lilloise.
Notre rôle est de vous aider à comprendre clairement votre protection, sans jargon inutile.
Nous intervenons notamment sur Tourcoing, Lille, Roubaix, Mouvaux, Bondues, Marcq-en-Barœul, Wasquehal, Villeneuve-d’Ascq, Halluin, Roncq, Linselles, Neuville-en-Ferrain et les communes voisines.
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Conclusion
L’arrêt de travail du dirigeant est un sujet souvent sous-estimé.
Tant que tout va bien, on pense rarement à vérifier le montant exact de ses indemnités, le délai de franchise ou les revenus réellement assurés.
Pourtant, ce sont ces détails qui peuvent faire toute la différence en cas de problème.
Chez Les 2M, nous vous aidons à faire le point simplement sur votre prévoyance dirigeant, vos garanties et votre niveau réel de protection.
Vous souhaitez savoir combien vous toucheriez en cas d’arrêt de travail ?
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